Conseil Municipal du 24 janvier 1986




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Page 001Séance du 24 janvier 1986 - Registre 137W20 Page 001 - Délibération
Page 002"Approbation d'une convention portant mise à disposition d'agents communaux auprès de l'association "" Chelles Loisirs Enfance "" - Registre 137W20 Page 002" - Délibération
Page 003Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 003 - Délibération
Page 004Personnel communal - Indemnisation d'un agent|-|Décision modificative de crédits - Registre 137W20 Page 004 - Délibération
Page 005Garantie communale pour remboursement d'emprunt a contracter par l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de Chelles - Registre 137W20 Page 005 - Délibération
Page 006Convention avec l'Etat pour l'organisation de travaux d'utilité collective en faveur de 16 à 25 ans - Registre 137W20 Page 006 - Délibération
Page 007Dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant - Registre 137W20 Page 007 - Délibération
Page 008Fin de dépôt au musée de Chelles d'un tableau appartenant à la commune de Le Pin|-|Demande de subvention régionale pour un projet de restauration d'une salle de théâtre|-|Modification des tarifs de location de salles - Registre 137W20 Page 008 - Délibération
Page 009Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 009 - Délibération
Page 010Modification de nomination des délégués du Conseil Municipal d'Administration des établissements secondaires|-|Convention avec l'association Chelles Loisirs Enfance pour mise à disposition de locaux - Registre 137W20 Page 010 - Délibération
Page 011Tarifs des centres de loisirs|-|Projet de classement dans la voirie communale|-|Construction d'un bâtiment vestiaires tribunes sur le stade de la Noue-Brossard - Approbation du dossier d'exécution - Registre 137W20 Page 011 - Délibération
Page 012Modification des tarifs des concessions des cimetières et taxes funéraires - Registre 137W20 Page 012 - Délibération
Page 013Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 013 - Délibération
Page 014Z.A.D. du Mont-Chalats - Exercice du droit de préemption - Registre 137W20 Page 014 - Délibération
Page 015Approbation d'un contrat d'assurance dommages ouvrages pour la construction d'un foyer de jour pour personnes âgées Rue des Frères VERDEAUX|-|Plainte en diffamation b- Désignation d'un avocat|-|Communication des décisions prises par Le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W20 Page 015 - Délibération
Page 016Communications diverses|-|Emprunt géothermie - Autorisation à Monsieur Le Maire pour signature des contrats au titre de la garantie communale - Registre 137W20 Page 016 - Délibération
Page 017Dénomination des établissements de la cité scolaire - Registre 137W20 Page 017 - Délibération
Page 018Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 018 - Délibération
Page 019Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 019 - Délibération
Page 020Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 020 - Délibération
Page 021Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 021 - Délibération
Page 022Séance du 21 février 1986 - Registre 137W20 Page 022 - Délibération
Page 023Remboursement des frais de déplacement des moniteurs municipaux d'éducation physique - Registre 137W20 Page 023 - Délibération
Page 024Tarifs de séjour à l'étranger pendant les vacances de Pâques organisé par le service jeunesse|-|Convention pour fouilles archéologiques et contrat avec un archéologue - Registre 137W20 Page 024 - Délibération
Page 025Modification concernant le contrat d'ingénierie passé pour la bibliothèque de la Rue Louis ETERLET - Registre 137W20 Page 025 - Délibération
Page 026Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1985-1986 - Registre 137W20 Page 026 - Délibération
Page 027Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 027 - Délibération
Page 028Participation financière des familles de Gagny dont les enfants utilisent les transports spéciaux organisés en direction du Collège BEAUSOLEIL|-|Demande de subvention régionale pour travaux de sécurité devant les établissements scolaires - Registre 137W20 Page 028 - Délibération
Page 029Dénomination de voies|-|Z.A.D. du Mont Chalats - Exercice du droit de préemption - Registre 137W20 Page 029 - Délibération
Page 030Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 030 - Délibération
Page 031Contrat d'entretien pour l'installation de détection d'intrusion du service de l'informatique municipale - Registre 137W20 Page 031 - Délibération
Page 032Adjonction d'une carte G.A. à installation téléphonique|-|Marché négocié pour la fourniture de béton, de ciment, de gravillons et de sable pendant l'année 1986 - Registre 137W20 Page 032 - Délibération
Page 033Marché concernant la fourniture de matériaux routiers pour l'année 1986 (affaire retirée de l'ordre du jour)|-|Marché concernant la fourniture de panneaux de signalisation routière pour l'année 1986 (affaire retirée de l'ordre du jour)|-|Communication des décisions prises par Le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W20 Page 033 - Délibération
Page 034Communications diverses - Registre 137W20 Page 034 - Délibération
Page 035Questions diverses - Registre 137W20 Page 035 - Délibération
Page 036Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 036 - Délibération
Page 037Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 037 - Délibération
Page 038Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 038 - Délibération
Page 039Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 039 - Délibération
Page 040Séance du 20 mars 1986 - Registre 137W20 Page 040 - Délibération
Page 041Décision modificative de crédits - exercice 1985 - Registre 137W20 Page 041 - Délibération
Page 042Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 042 - Délibération
Page 043Bail concernant les locaux du C.I.O. situés dans la cour de l'école PASTEUR - Registre 137W20 Page 043 - Délibération
Page 044Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 044 - Délibération
Page 045Tarif de la surtaxe syndicale d'assainissement 1986|-|Approbation d'un contrat de location et d'entretien d'un photocopieur - Registre 137W20 Page 045 - Délibération
Page 046Participation de la commune aux travaux d'assainissement de la Rue Marthe exécutés par les riverains - Registre 137W20 Page 046 - Délibération
Page 047Travaux de réfection des trottoirs de l'Avenue Foch - Approbation du dossier d'exécution - Registre 137W20 Page 047 - Délibération
Page 048Fixation du coût des branchements a récupérer auprès des propriétaires riverains dans le cadre des travaux d'assainissement eaux usées - Programme 1985 exécuté en 1986 - Registre 137W20 Page 048 - Délibération
Page 049Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 049 - Délibération
Page 050Z.A.D. du Mont Chalats - Exercice du droit de préemption - Registre 137W20 Page 050 - Délibération
Page 051Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 051 - Délibération
Page 052Acquisition de terrains situés autour du Fort de Chelles - Registre 137W20 Page 052 - Délibération
Page 053Occupation temporaire des locaux du Fort de Chelles - Registre 137W20 Page 053 - Délibération
Page 054Convention avec la société CABELEM concernant un tableau électronique de centralisation des résultats électoraux et de diffusion de l'information à destination du public - Registre 137W20 Page 054 - Délibération
Page 055Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 055 - Délibération
Page 056Révision du P.O.S. - Application de la loi du 18 juillet 1985 - Registre 137W20 Page 056 - Délibération
Page 057Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 057 - Délibération
Page 058Communication des décisions prises par Le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W20 Page 058 - Délibération
Page 059Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 059 - Délibération
Page 060Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 060 - Délibération
Page 061Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 061 - Délibération
Page 062Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 062 - Délibération
Page 063Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 063 - Délibération
Page 064Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 064 - Délibération
Page 065Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 065 - Délibération
Page 066Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 066 - Délibération
Page 067Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 067 - Délibération
Page 068Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 068 - Délibération
Page 069Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 069 - Délibération
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Page 071Annexe de la page précédente - Registre 137W20 Page 071 - Délibération